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Conseil Municipal

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Séance du MERCREDI 25 NOVEMBRE 2020 à 19h00
à la Salle à Vocation Pluraliste - Espace Deslyres - Rue du Stade.
En séance publique limitée à 60 personnes afin de respecter les mesures sanitaires.

  1. Approbation du procès-verbal du 9 Septembre 2020
  2. Compte rendu des délégations du Maire – 3ème trimestre 2020
  3. Constitution du Conseil Municipal des Enfants « CME »
  4. Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
  5. Révision dite « libre » des Attributions de Compensation de la CCEL
  6. Achat de la propriété COCHE
  7. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire COVID19
  8. Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG 69
  9. Délégation de l’Exploitation du Service Public de Production et de Distribution d’Eau Potable
  10. Convention de mise à disposition de personnels de la MJC à la Commune de Saint Pierre de Chandieu pour la réalisation d’une mission déterminée
  11. Convention de partenariat avec l’Ecole Vincent d’Indy pour les interventions scolaires pour l’année scolaire 2020-2021
  12. Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  13. Mise en place d’un règlement pour attribution des subventions
  14. Avis du Conseil Municipal sur l’ouverture dominicale des commerces en 2021
  15. Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la communauté de commune EPCI « CCEL »
  16. Convention territoriale globale « CTG » - CAF

Débat d'Orientations Budgétaires 2018 : consultez la délibération du Conseil Municipal du 28/02/2018


 Comptes rendus des séances de 2020

Janvier | Février | Mars | Avril | Mai | Juin | Juin | Juin | Septembre | Octobre | Novembre | Décembre


 Comptes rendus des séances de 2019

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Le Chemin du Patrimoine

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A découvrir : le Chemin du Patrimoine vous invite à découvrir 13 sites qui font l’identité de notre village. Tout au long de ce circuit pédestre, vous pourrez apprécier la richesse de notre patrimoine et la qualité de notre environnement. Suivez le guide et bonne découverte sur ce circuit balisé d’environ 5 km.

Cliquez sur l'image pour télécharger le plan complet du tracé.

Présente dès le départ du Chemin du Patrimoine, apprenez-en plus sur l'église Saint Pierre aux Liens en cliquant ici.