Conseil Municipal

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Séance du Mercredi 2 juin 2021 à 19h
à la Salle à Vocation Pluraliste - Espace Deslyres - Rue du Stade.
En séance publique limitée à 60 personnes afin de respecter les mesures sanitaires.

Approbation du procès-verbal du 14 Avril 2021
Acquisition amiable Madame Béatrice ARRUE GADEA
Adoption de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement
Adoption de la charte qualité nationale des réseaux d’eau potable
Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
Décision modificative 2/2021
Acquisition de la parcelle cadastrée AP 0597 décidant d’engager une procédure d’expropriation
MJC ADOSPHERE : reprise de l’activité par la Commune
Redevances d’occupation du domaine public (droit de terrasse)
Subvention pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre pour l'année 2021
Avenant N°2 à la convention d’occupation du domaine public Château de Rajat avec SAS « Place of Events »
Révision des tarifs périscolaires et extrascolaires
Révision Des Attributions De Compensation (AC) De La CCEL
Tirage au sort des jurés d’assises 2022
Demandes de subventions pour la mise en œuvre d’un système de vidéoprotection urbain
Demande de subvention : travaux d’isolation par l’extérieur de l’Ecole maternelle
Demande de subvention : installation d’une ombrière sur le skate Park avec panneaux photovoltaïques
Demande de subvention : installation de panneaux photovoltaïques sur le préau et l’abri du terrain de sport de l’Ecole élémentaire
Demande de subvention : travaux d’isolation de la tour du bâtiment B annexe de l’Ecole élémentaire
Demande de subvention : travaux sur le chauffage de l’Ecole maternelle