Séances du conseil - Saint Pierre de Chandieu

conseil municipal 880x380

Lundi 30 juin 2025 - 19H - HÔTEL DE VILLE – Salle Eugène ROE – 1^er étage
En séance publique

Approbation du Procès verbal du 21 mai 2025
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-45 : Création de deux emplois permanents – Filière Sécurité
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-46 : Revalorisation de la valeur faciale des tickets restaurant
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-47 : Recours au contrat d'apprentissage
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-48 : Rapport annuel du délégataire LÉO LAGRANGE ANIMATION
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-49 : Convention territoriale globale avec la caisse d'allocations familiales
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-50 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-51 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur le BP assainissement
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-52 : Subventions exceptionnelles
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-53 : Compte rendu des délégations du Maire
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-54 : Détermination du nombre et de la répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CCEL dans le cadre de l'accord local
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-55 : Décision de modification du règlement et des orientations d’aménagement et de programmation du Plan Local d’Urbanisme
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2025-56 : Adhésion à la centrale d'achat numérique et des télécoms

Procès verbaux des séances de 2025

Janvier | Février | Mars | Avril | Mai

Liste des délibérations des Conseils Municipaux 2025

Archives