Saint Pierre de Chandieu - Séances du conseil

conseil municipal 880x380

Séance du mercredi 24 avril 2024 à 19h
HÔTEL DE VILLE – Salle Eugène ROE – 1^er étage.
En séance publique

Approbation du Procès Verbal du 20 mars 2024
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-34 : AVIS SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2024-2029 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L’EST LYONNAIS
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-35 : ACCORD DE PRINCIPE – GARANTIE D’EMPRUNT À DEUX FLEUVES RHÔNE HABITAT POUR L’ACQUISITION D’UN LOGEMENT SOCIAL LOCATIF RUE DE FRINDEAU
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-36 : COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-37 : AVENANT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-38 : MISE À JOUR DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCES (ASA) ACCORDÉES PAR L’AUTORITÉ TERRITORIALE
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-39 : PROMESSE UNILATÉRALE D’ACHAT CONSENTIE À LA SAFER DANS LE CADRE DU DROIT DE PRÉEMPTION - PRÉEMPTION PARTIELLE PARCELLE AW 0092
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2024-40 : TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES 2025

Procès verbaux des séances de 2024

Janvier | Février

Liste des délibérations des Conseils Municipaux 2024

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