Séances du conseil - Saint Pierre de Chandieu

conseil municipal 880x380

Mercredi 25 février 2026 - 19h - HÔTEL DE VILLE – Salle Eugène ROE – 1^er étage
En séance publique

Approbation du Procès Verbal du 21 JANVIER 2026
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-07 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 – PRINCIPAL
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-08 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 – ASSAINISSEMENT
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-09 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 – EAU
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-10 : DÉTERMINATION DES TAUX 2026 DES TAXES DIRECTES LOCALES
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-11 : FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-12 : DEMANDE DE SUBVENTIONS « CRÉATION DE LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE »
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-13 : COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-14 : AVENANT À L’OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE ORT DANS LE CADRE DE PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD)
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-15 : RAPPORT ANNULE DU DÉLÉGATAIRE LÉO LAGRANGE – Version corrective
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-16 : CRÉATION D’UN EMPLOI EN FILIÈRE ADMINISTRATIVE
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-17 : RÉVISION DES VACATIONS POUR DISTRIBUTION DES DOCUMENTS MUNICIPAUX D’INFORMATIONS
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-18 : REPRISE DE VOIES PRIVÉES DE LOTISSEMENT AUTORISATION AU MAIRE À PROCÉDER AUX ACQUISITIONS
PROJET DE DÉLIBÉRATION D2026-19 : BILAN DE LA POLITIQUE FONCIÈRE 2025

Procès verbaux des séances de 2026

Janvier |

Liste des délibérations des Conseils Municipaux 2026

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